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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL
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POMME D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMME D'OR
CHOCOLAT REAL S.A.

Numéro de dépôt :
1570943
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque POMME D'OR

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL domicilié(e) 556 Rue de Chantabord, ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2155859) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 448 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU Mme PASTORELLO domicilié(e) (dossier no 2155859) - France.

La marque POMME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMME D'OR est expirée depuis le 18 janvier 2010.

CHOCOLAT REAL a également déposé les autres marques suivantes : FRESH , MOLLY'S , BALLERINE , SOLUS


CHOCOLAT REAL S.A. - 556 Rue de Chantabord, ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2155859) - France - SIREN 328448824


CHOCOLATERIE CANTALOU Mme PASTORELLO - (dossier no 2155859) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 14 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248015 - Publication au BOPI 1998-01-14

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155859 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538307 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.